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Mentions Legales
1. Éditeur du site
Le site [Nom du site] est édité par :
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Nom ou Dénomination sociale : L'Artisanerie
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Numéro d’immatriculation : [SIRET / SIREN]
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Adresse du siège social : 38 rue du boucher de Perthes, 76100 Rouen
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Adresse e-mail : lartisanerierouen@gmail.com
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Téléphone : 06 49 83 34 59
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Nom du directeur de publication : Anais Lafontaine, présidente de l'asociation
2. Hébergement
Le site est hébergé par Wix.com Ltd :
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Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, 6350671, Israël
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Téléphone : +1 415-639-9034
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Site web : https://www.wix.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site ([Nom du site] – [URL du site]) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
4. Collecte et traitement des données personnelles
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Gestion des demandes via le formulaire de contact
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Envoi de la newsletter (avec consentement préalable)
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Les données sont conservées pour une durée de [préciser la durée, 5 ans] et ne sont ni vendues ni partagées à des tiers sans consentement explicite.
Droits des utilisateurs :
Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous avez le droit :
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D’accéder, rectifier ou supprimer vos données
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De vous opposer au traitement ou d’en limiter l’usage
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De demander la portabilité de vos données
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6. Responsabilité
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable en cas de :
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Dysfonctionnement technique temporaire du site
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Utilisation frauduleuse des données par un tiers (piratage)
7. Droit applicable et litiges
Le site et son contenu sont soumis au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action en justice.
8. Contact
Pour toute question ou demande relative aux mentions légales, vous pouvez nous écrire à :
📬lartisanerierouen@gmail.com
📩 [Adresse e-mail de contac